Merci pour votre visite sur le site www.distriktbrewing.com

Ci-dessous, vous trouverez le détail de notre politique concernant le traitement des données personnelles que nous vous invitons à lire attentivement. En visitant notre site, vous acceptez les différentes mentions situées ci-dessous. Le site www.distriktbrewing.com est destiné à fins informatives auprès des internautes qui le consultent.

Informations générales

Propriétaire du site :

Raison sociale: BRASSERIE DISTRIKT

Siège social : 47 BOULEVARD PAUL BARRE 78580 MAULE

SIRET 79390047300026

Numéro de TVA intracommunautaire: FR00793900473

Capital social : 10 000,00 €

Mail: contact@distriktbeer.com

Créateur du site : BRASSERIE DISTRIKT – www.distriktbrewing.com

Le site est maintenu par : BRASSERIE DISTRIKT – www.distriktbrewing.com

Copyright : BRASSERIE DISTRIKT

Hébergeur :

Raison Sociale: Squarespace Ireland Limited

Siège social: Squarespace House / Ship Street Great /Dublin 8 /Irlande/D08 N12C

Numéro d’immatriculation: 527641

Numéro de TVA intracommunautaire : IE 3041081MH

Mail: customercare@squarespace.com

Droit Applicable

Les conditions générales du site ainsi que le site en lui-même sont soumis au droit français et par conséquent rédigés en français. Le site Internet www.distriktbrewing.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, il en va de la responsabilité de l’utilisateur de consulter cette page régulièrement.

Protection des données personnelles

La navigation sur le site www.distriktbrewing.com peut se faire sans que vous ayez à nous fournir des informations à caractère personnel ainsi que votre identité.

Les informations collectées par BRASSERIE DISTRIKT sur le site internet www.distriktbrewing.com sont destinées uniquement à un usage interne. Ces données sont confidentielles et traitées de la sorte. BRASSERIE DISTRIKT s’engage à respecter votre vie privée ainsi que les informations communiquées lors de votre navigation sur le site www.distriktbrewing.com

À propos des informations nominatives à votre sujet et conformément à la loi française informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la société BRASSERIE DISTRIKT 47 BOULEVARD PAUL BARRE 78580 MAULE

Si vous êtes abonnés à nos newsletters, vous êtes en droit de demander à être retiré des listes d’envoi soit par lien de désabonnement ou bien en nous contactant directement ici.

Sécurité

Toutes les précautions nécessaires sont prises afin d’empêcher la communication de ces données à des tiers non autorisés, de préserver leur intégrité ainsi que leur confidentialité.

Lien hypertextes

Il n’est pas nécessaire d’obtenir l’autorisation préalable de BRASSERIE DISTRIKT pour mettre en place un lien hypertexte vers le site www.distriktbrewing.com

La société BRASSERIE DISTRIKT ne peut être tenue responsable des produits et services proposés, ainsi que du contenu présent sur les sites auxquels www.distriktbrewing.com est lié par un lien hypertexte ou autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle

De nombreux éléments du site www.distriktbrewing.com sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (notamment pour les photographies, dessin, graphisme et autres séquences animées), la législation sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques.

Ces éléments sont la propriété de BRASSERIE DISTRIKT et/ou du tiers ayant donné son autorisation pour exploitation sur le site www.distriktbrewing.com

Sont interdites toutes reproductions, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou totales, tout support et procédé confondus sans l’autorisation écrite préalable de BRASSERIE DISTRIKT hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Toutes photographies, textes, images, slogans, séquences animées (sonores ou non), dessins ainsi que les différentes œuvres intégrées sur le site BRASSERIE DISTRIKT sont la propriété de BRASSERIE DISTRIKT ou du tiers l’ayant autorisé à les exploiter.

Sont autorisées les reproductions sur support papier ou informatique dudit site, sous réserve qu’elles soient destinées à un usage personnel, excluant par conséquent des fins publicitaires, commerciales, d’informations et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits

Les produits présentés sur le site www.distriktbrewing.com sont ceux proposés à la vente sur place. Les caractéristiques de l’offre de Brasserie DISTRIKT peuvent être modifiées à tout moment dans un but d’amélioration de l’offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

La société Brasserie DISTRIKT ne pourra être tenue pour responsable de dommages directs (ou indirects) tels que : préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. Vous utilisez le site www.distriktbrewing.com sous votre entière responsabilité.

Mise à jour

Il est dans le droit de la société Brasserie DISTRIKT de mettre à jour et modifier sans préavis les présentes mentions légales ainsi que tous les éléments du site www.distriktbrewing.com. Il en est de la responsabilité des internautes de consulter nos présentes mentions légales à chaque connexion.

Données statistiques de suivi / cookies

Afin de réaliser des statistiques de consultation du site www.distriktbrewing.com (par ex : nombre de visiteurs, type de navigateur utilisé, pages consultées), nous utilisons les données de connexion des visiteurs. Ces informations sont uniquement utilisées en interne au sein de la société Brasserie DISTRIKT et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant la société BRASSERIE DISTRIKT 47 BOULEVARD PAUL BARRE 78580 MAULE

.